M. DEVAUX Fabien – exploitation personnelle – Zone artisanale de 40090 SAINT AVIT – France – RCS Mt de Marsan 379032642 . (dispensé d'immatriculation en application de l'article L 123-1-1 du code du commerce ) Le site www.lamaisondupoeleabois.com est la propriété exclusive de M. DEVAUX Fabien, ainsi que l ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation.
PRODUITS
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COMMANDE PAR INTERNET
Après enregistrement d’une commande électronique, nous envoyons une confirmation de commande par email. Le règlement doit être effectué sous 7 jours. Passé ce délai, nous nous réservons le droit d annuler la commande sans préavis ni droit à dommages et intérêts.
PAIEMENT
Vous avez le choix entre plusieurs moyens de paiement : chèque, mandat postal électronique, virement bancaire, carte bancaire via Paypal (frais en sus), ou èspèces en cas d’enlèvement sur place. La commande est traitée après encaissement et le délai de livraison commence à courir. Pour un paiement par chèque, un délai de 10 jours supplémentaires peut être observé pour palier à un défaut de provision. Le contre-remboursement n est pas autorisé.
LIVRAISON
Expédition uniquement vers la France métropolitaine, Corse, et Belgique. Après paiement, nous expédions par le transporteur de notre choix. Le délai de livraison est d environ 10 jours ouvrés suivant destination en France. 15 jours pour la Belgique et la Corse. Les retards de livraison ne donnent droit à aucune indemnité. Le client s’engage à vérifier, à reception du colis, son état et faire des réserves immédiates auprès du livreur, si nécessaire. Réserves précises confirmées par lettre recommandée avec accusé de reception auprès du transporteur. Nous communiquer copie de vos démarches sous 4 jours.
SATISFAIT ou REMBOURSE
Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours après la reception de votre commande pour retourner le(s) article(s) à vos frais dans leurs emballages d’origine en vue d’un remboursement ou échange sous 15 jours.
GARANTIE DU FABRICANT
Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés (art 1625 et suivants du code civil). Le fabricant garantit le bon fonctionnement du poêle si les conditions de transport, de stockage et d’utilisation sont respectées. La garantie ne couvre pas les petits défauts tels que défauts de joints, éclats de peinture etc…. dus au transport, à la mauvaise utilisation ou la surchauffe du poêle. La vitre n’est pas garantie.(elle résiste à 750°C mais pas aux chocs). Elle peut être vendue séparément si un jour vous la briser (70 euros port compris au 01/08/08). La garantie est d’un an contre tous vices de fabrication, empechant l utilisation normale du poele. (défauts de soudure par exemple).
INFOS LEGALES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de M. DEVAUX Fabien. De plus, M. DEVAUX Fabien s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées et informations de ses clients à des tiers.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve toutes les conditions de ventes énoncées ci-dessus avant de passer commande.
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